Traiter, numériser et valoriser les archives à l'échelle communale, départementale et régionale

retour à la liste

Le classement, la numérisation et la valorisation des archives assurent leur pérennité autant qu'ils en favorisent l'accès et contribuent à la diffusion des savoirs et des connaissances auprès des publics. Le ministère de la Culture soutient les porteurs de tels projets en leur allouant une subvention.

Qu'est-ce que le traitement, la numérisation et la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale et régionale ?

Nombreux sont les acteurs territoriaux à détenir des archives qu'ils souhaitent rendre accessibles le plus largement possible aux publics. Cette mise à disposition peut passer par la restauration d'archives ; le traitement, c'est-à-dire le classement des documents ; la numérisation, c'est-à-dire la conversion d'un support physique vers un support numérique ; ou encore la valorisation, qui peut se faire par la mise en ligne de documents, la publication d'ouvrages, le montage d'expositions, l'organisation de journées d'étude, la mise en œuvre de projets culturels et éducatifs, etc.

Objectifs de la démarche

La démarche a vocation à permettre aux demandeurs de déposer en ligne une demande de subvention concernant des projets destinés à :

  • sauvegarder des archives au niveau communal, départemental ou régional ;
  • améliorer leurs conditions de communication, notamment par leur numérisation et leur mise en ligne ;
  • établir leur classement et leur inventaire ;
  • les mettre en valeur par l'organisation d'expositions, de publications, de colloques et de journées d'étude. 

Montant de la subvention

Le montant de la subvention accordée est de 1.000 à 10.000 euros par projet.

Modalités d'attribution de la subvention

  • Les demandes sont instruites par chacune des directions régionales des affaires culturelles et, dans les outre-mer, par chacune des directions des affaires culturelles.
  • Le montant de la subvention est déterminé selon la nature du projet et les dépenses nécessaires à sa réalisation. La subvention est versée en une seule fois.
  • Le versement de la subvention interviendra entre 3 et 6 mois après instruction et vérification de la complétude du dossier.

Critères d’éligibilité

Critères d'éligibilité du demandeur

  • Vous êtes une structure de rang communal, départemental ou régional et vous souhaitez sauvegarder, traiter, numériser ou valoriser des archives ? Ce dispositif est fait pour vous !
  • Sont éligibles les personnes morales qui entendent mener une opération de traitement, de numérisation ou de valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale.

Modalités d'évaluation des dossiers

Les projets sont évalués selon leur apport en matière d'accès aux sources et de valorisation des archives et selon leur faisabilité au regard du calendrier et du budget prévus.

Exemples de projets éligibles

Exemples de projets soutenus précédemment

  • Aide à la restauration d'un compoix de la ville d'Uzès (région Auvergne-Rhône-Alpes) : 1 500 €.
  • Aide à la numérisation du fonds photographique de la Maison Léger (région Auvergne-Rhône-Alpes) : 5 000 €.
  • Soutien à l'exposition « Au pays de l'or bleu : maîtriser, utiliser, préserver l'eau en Lozère », du 17 octobre 2023 au 12 avril 2024 (région Occitanie).
  • Soutien aux commémorations de la mort de Toussaint-Louverture à La Réunion.

Contact

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale, vous êtes invités à vous adresser à :

Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Service interministériel des archives de France
[email protected]
01 40 15 09 52
182 rue Saint-Honoré, 75001 Paris

ou au service déconcentré du ministère de la Culture du lieu de réalisation de votre projet :

Auvergne-Rhône-Alpes

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Auvergne-Rhône-Alpes, vous êtes invités à vous adresser à :

Bourgogne-Franche-Comté

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Bourgogne-Franche-Comté, vous êtes invités à vous adresser à :

Bretagne

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Bretagne, vous êtes invités à vous adresser à :

Centre-Val de Loire

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Centre-Val de Loire, vous êtes invités à vous adresser à :

Corse

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Corse, vous êtes invités à vous adresser à :

Grand Est

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Grand Est, vous êtes invités à vous adresser à :

Hauts-de-France

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale dans les Hauts-de-France, vous êtes invités à vous adresser à :

Ile-de-France

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Ile-de-France, vous êtes invités à vous adresser à :

Normandie

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Normandie, vous êtes invités à vous adresser à :

Nouvelle-Aquitaine

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Nouvelle-Aquitaine, vous êtes invités à vous adresser à :

Occitanie

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Occitanie, vous êtes invités à vous adresser à :

Pays de la Loire

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Pays de la Loire, vous êtes invités à vous adresser à :

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Provence-Alpes-Côte d'Azur, vous êtes invités à vous adresser à :

Guadeloupe

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Guadeloupe, vous êtes invités à vous adresser à :

Guyane

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Guyane, vous êtes invités à vous adresser à :

La Réunion

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale à La Réunion, vous êtes invités à vous adresser à :

Martinique

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Martinique, vous êtes invités à vous adresser à :

Mayotte

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale à Mayotte, vous êtes invités à vous adresser à:

Nouvelle-Calédonie

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Nouvelle-Calédonie, vous êtes invités à vous adresser à:

Polynésie française

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale en Polynésie française, vous êtes invités à vous adresser à:

Saint-Pierre-et-Miquelon

Pour toute question sur le soutien au traitement, à la numérisation et à la valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale ou régionale à Saint-Pierre-et-Miquelon, vous êtes invités à vous adresser à: